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* Programmes et cours
* Programmes d'études de premier cycle
* Programme de droit canadien – Juris Doctor (J.D.) et licence en droit (LL.L.)
Programme de droit canadien – Juris Doctor (J.D.) et licence en droit (LL.L.)
108 crédits
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Common Law
La Section de common law de la Faculté de droit est une école agréée par la Fédération des Barreaux du Canada. Elle enseigne le droit public, le droit privé, la pratique du droit, le droit et la technologie, le droit autochtone, le droit de l'environnement et offre également de nombreux stages pratiques.
Droit civil
Au premier cycle, la Section de droit civil de la Faculté de droit offre un programme de licence, un programme national (J.D./LL.L.), un programme intégré de licence en droit et de B.Sc.Soc. spécialisé en développement international et mondialisation, un programme conjoint de licence en droit et de maîtrise en administration des affaires, un programme de droit canadien ainsi qu'un programme de certificat général et de mineure en droit.
Ce programme est offert en français seulement, mais une connaissance de l’anglais est nécessaire.
La Faculté de droit de l’Université d’Ottawa forme depuis plus de 50 ans des avocates et des avocats en droit civil et en Common Law. Soucieuse de refléter la pluralité linguistique et juridique dont s’enorgueillit le Canada, la Faculté offre le programme de droit canadien : une formation de trois ans menant à l’obtention de deux diplômes (LL.L. et J.D.) et qui prépare à la pratique du droit au Canada et à l’étranger.
Les exigences de ce programme ont été modifiées. Les exigences antérieures peuvent être consultées dans les annuaires 2025-2026.
Course List
Code Title crédits
Cours obligatoires (75 crédits) :
CML 1506 Introduction à la résolution des différends 1 3 crédits
CML 1508 Droit des biens 3 crédits
CML 1602 Les contrats 6 crédits
CML 1611 Compétences et habiletés juridiques 6 crédits
CML 1613 Droit constitutionnel I 3 crédits
CML 1701 Délits civils et responsabilité extracontractuelle I 3 crédits
CML 1702 Délits civils et responsabilité extracontractuelle II 3 crédits
CML 1704 Législation 3 crédits
CML 1705 Droit, histoire et société 3 crédits
CML 1707 Vérité, réconciliation et peuples autochtones 3 crédits
CML 2702 Droit des sociétés 3 crédits
CML 2704 Droit pénal 2 3 crédits
CML 2712 Droit administratif 3 crédits
CML 2713 Droit constitutionnel II 2 3 crédits
CML 2719 Droits linguistiques 3 crédits
CML 3776 Responsabilité professionnelle 3 crédits
DRC 4789 Droit international privé bijuridique 3 crédits
DRC 4790 Droit des obligations : Formation et effets des contrats 3 crédits
DRC 4791 Droit des biens 3 crédits
DRC 4792 Droit des personnes et de la famille 3 crédits
DRC 4795 Droit des obligations III : Exécution, transfert et extinction des obligations 3 crédits
DRC 4797 Procédure civile I 3 crédits
DRC 4798 Procédure civile II 3 crédits
Cours optionnels (33 crédits) : 3
3 crédits de cours optionnels parmi : 3 3 crédits
CML 2701 Les autochtones et le droit
CML 3901 Problèmes choisis de droit autochtone
CML 4162 Advanced Aboriginal Law
CML 4163 Comparative Indigenous Rights
CML 4517 Traditions juridiques autochtones
DRC 4596 Cours en territoire autochtone
DRC 4597 Responsabilité sociale des entreprises et durabilité
DRC 4762 Droit des peuples autochtones
30 crédits de cours optionnels en droit civil (DRC) ou Common Law (CML) 3 30 crédits
Total : 108 crédits
Note(s)
1
Le cours CML 1506 est offert en janvier seulement de façon intensive pendant 3 semaines.
2
Les cours CML 2704 et CML 2713 doivent être complétés au terme de la deuxième année.
3
Parmi les cours optionnels, un minimum de 18 crédits de cours doit être complété en droit civil (DRC) et un minimum de 15 crédits de cours doit être complété en common law (CML).
Les étudiants et étudiantes du programme de droit canadien (PDC) doivent satisfaire à l’exigence du tribunal-école de la Section de common law. Cette exigence est satisfaite en complétant les cours DRC 4797 et DRC 4798.
Les étudiants et étudiantes du PDC doivent satisfaire à l’exigence du mémoire de recherche de la Section de common law.
Les étudiants du PDC ne peuvent pas suivre un cours de common law dont le contenu est substantiellement le même qu’un cours de droit civil déjà suivi dans le cadre du programme. De façon corollaire, ils ne peuvent pas suivre un cours de droit civil dont le contenu est substantiellement le même qu’un cours de common law déjà suivi dans le cadre du programme.
Étant donné la mission du PDC, une formation en droit canadien ne semble pas complète si elle se limite à l’étude des traditions juridiques européennes. La perspective autochtone offre une approche différente aux questions juridiques qui enrichira le programme d’études. En plus du cours CML 1707, 3 crédits optionnels en droit autochtone doivent être complétés.
Les règlements scolaires de la Section de common law s'appliquent à l'exception de la moyenne pondérée cumulative exigée pour obtenir les deux diplômes. La moyenne pondérée requise est à 4.0.
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Pour obtenir plus d’informations concernant les études de premier cycle à l’Université d’Ottawa, veuillez vous adresser à votre faculté.
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