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    * Programmes et cours
    * Programmes d'études de premier cycle
    * Programme national (LL.L.)

  Programme national (LL.L.)

      30 crédits

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      * Exigences du programme

        Au premier cycle, la Section de droit civil de la Faculté de droit offre un programme de licence, un programme national (J.D./LL.L.), un programme intégré de licence en droit et de B.Sc.Soc. spécialisé en développement international et mondialisation, un programme conjoint de licence en droit et de maîtrise en administration des affaires, un programme de droit canadien ainsi qu'un programme de certificat général et de mineure en droit.

        Ce prorgamme est offert en francais et en anglais.

      Le programme national (J.D./LL.L) est offert uniquement aux détenteurs d'un diplôme d'une faculté de droit canadienne offrant une formation de Common Law. Il permet d'acquérir une formation de droit civil en une année d'études à temps complet, ce qui offre de nombreux débouchés sur la scène nationale et internationale.

      Les exigences de ce programme ont été modifiées. Les exigences antérieures peuvent être consultées dans les annuaires 2023-2024.

      Course List
        Code                                                                 Title                                                                        crédits  
        DRC 4790                                                             Droit des obligations : Formation et effets des contrats                     3 crédits
        DRC 4791                                                             Droit des biens                                                              3 crédits
        DRC 4792                                                             Droit des personnes et de la famille                                         3 crédits
        DRC 4793                                                             Pensée civiliste                                                             3 crédits
        DRC 4794                                                             Droit des obligations II : Régime extracontractuel de responsabilité civile  3 crédits
        DRC 4796                                                             Droit international privé                                                    3 crédits
        12 crédits de cours optionnels parmi la liste de cours optionnels 1  12 crédits                                                                 
        Total :                                                              30 crédits                                                                 
        

        Note(s)

        1

        La liste de cours optionnels est rédigée à chaque année par la Faculté.

        Liste de cours optionnels

        Course List
          Code                                      Title                                                                           crédits  
          DRC 2510 Introduction au droit judicaire  3 crédits                                                                     
          DRC 4548                                  Droit des sûretés                                                               3 crédits
          DRC 4558                                  Droit patrimonial de la famille                                                 3 crédits
          DRC 4559                                  Droit des successions                                                           3 crédits
          DRC 4731                                  Thèmes choisis en droit                                                         3 crédits
          DRC 4772                                  Dissertation juridique                                                          3 crédits
          DRC 4795                                  Droit des obligations III : Exécution, transfert et extinction des obligations  3 crédits
          
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